Prochain Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 18 décembre à 20h30 en Mairie.
Publié le lundi 11 décembre 2017
  • Les points à l'ordre du jour

1 - Création de deux postes de conseillers municipaux délégués.

2 - Election de deux conseillers municipaux délégués.

3 - Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux.

4 - Bretagne Porte de Loire Communauté (BPLC) : attributions de compensation 2018 suite au rapport de la CLECT.

5 - Nouvelle délibération sur le transfert de la piscine à la Communauté de Communes

(le projet de délibération sera discuté en réunion privée le lundi 11 décembre)

6 - Revitalisation de la Place de la République et de ses abords. Demande de subvention au titre de la DETR 2018 (2ème tranche).

7 - Construction de deux salles de danse. Demande de subvention au titre de la DETR 2018.

8 - Travaux de rénovation énergétique dans les bâtiments communaux. Demande de subvention au titre de la DETR 2018.

9 - Demande de dérogation horaires scolaires 2018 - 2019.

10 - Fermeture de la fourrière animale municipale.

11 - Personnel communal : modification du tableau des effectifs.

12 - Personnel communal : protocole transactionnel dans le cadre d'un contentieux.

13 - Personnel communal : protection fonctionnelle d'un agent dans le cadre d'un contentieux : prise en charge des frais d'avocat.

14 - ZAC de Château-Gaillard : cession du chemin communal entre Bain de Bretagne et Pléchâtel.

15 - Lotissement industriel public de Sabin : division parcellaire et avis des colotis.

16 - Budget principal : décision modificative N° 4.

17 - Convention triennale de partenariat pour le festival du SCHMOUL 2018 - 2020.

18 - Modification des tarifs périscolaires.

19 - Modification des tarifs de l'Accueil de Loisirs.

20 - Association de twirling : demande de subvention exceptionnelle.

21 - Délégation au maire : information.













Séance du Conseil municipal.
Séance du Conseil municipal.

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Précédents conseils

Vous pouvez consulter les comptes-rendus des précédents Conseils municipaux.

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